Marque expirée - Marque en non vigueur

OMBRISOL
SC OMBRISOL, Société Civile

Numéro de dépôt :
3658701
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2019
OMBRISOL de SC OMBRISOL

Présentation de la marque OMBRISOL

Déposée le 19 juin 2009 par la société SC OMBRISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMBRISOL »

Le déposant est la société SC OMBRISOL domicilié(e) LE PARAVIS - 47230 - FEUGAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 981 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMBRISOL est expirée depuis le 19 juin 2019.

SC OMBRISOL a également déposé les autres marques suivantes : MOVI SOL , AGRI-SOL


SC OMBRISOL, Société Civile - LE PARAVIS - 47230 - FEUGAROLLES - France - SIREN 509981320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Constructions métalliques non transportables, abris métalliques non transportables ; constructions métalliques transportables, abris métalliques transportables ; matériaux de construction métalliques ; châssis métalliques (construction) ; armatures métalliques pour la construction ; attache métallique de câbles ou de tubes métalliques ; câbles métalliques non électriques ; cordages métalliques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; tendeurs de fils et de câbles métalliques ; poteaux métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; toitures métalliques ; toiles métalliques ; tôles.

Appareils d'accumulation et de distribution du courant électrique ; cellules photovoltaïques ; accumulateurs électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Constructions non métalliques non transportables, abris non métalliques non transportables ; constructions non métalliques transportables, abris non métalliques transportables ; matériaux de construction non métalliques ; béton, pierre, glaces (vitres), bois de construction ; poteaux non métalliques ; toitures non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et techniques rendus par les ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; architecture ; études de projets techniques ; conseils en construction ; conseils en matière d'économie d'énergie.